Star Bridge Studio SAS, capital 20 000 €, SIRET 189 674 325 18967, TVA FR35 189674325, 11 rue Saint-Melaine, 35000 Rennes. Représentante légale / publication : Maëlle Gicquel. Hébergeur à compléter.
Le devis précise horaires, musiciens, matériel, titres, retours, masters et archives. Retard réduit le temps utile. Annulation/report selon le devis. Le client garantit droits et sauvegardes de ses contenus. Les pistes brutes et sessions ne sont livrées que si prévues.
Prix HT, TVA en sus. Professionnels : pénalités article L441-10 du Code de commerce et indemnité 40 €. Consommateurs : Code de la consommation et rétractation applicable sauf commencement express. Productions protégées par le Code de la propriété intellectuelle ; cession au devis après paiement. Éléments tiers soumis à licences.
Réclamation, puis médiateur gratuit indiqué au devis pour consommateur. Droit français ; entre professionnels, tribunaux de Rennes sauf règle impérative.